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Marques déposées par GOMBAULT Philippe
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DECO LOGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO LOGIS
GOMBAULT Philippe

Numéro de dépôt :
93495845
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque DECO LOGIS

Déposée le 9 décembre 1993 par GOMBAULT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est GOMBAULT Philippe, domicilié(e) 13 avenue Lily, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMBAULT Philippe - France.

La marque DECO LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO LOGIS est expirée depuis le 9 décembre 2003.

GOMBAULT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : BRICOFIL , AQUIGLASS


GOMBAULT Philippe - 13 avenue Lily, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


GOMBAULT Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Peintures, laques, vernis Tissus, et produits textiles non compris dans d'autres classes Tapis, linoléum et revêtements de sols

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.